Traité transatlantique : sortir de l’impasse (propositions Institut Montaigne)

Quand ont débuté en 2013 les négociations sur le Transatlantic Trade and Investment Partnership (TTIP) l’objectif affiché de l’Union européenne et des Etats-Unis était de créer la plus grande zone de libre-échange au monde, avec la proposition de supprimer les derniers droits de douane entre l’UE et les Etats-Unis et de rendre plus compatibles entre elles les normes techniques et les réglementations. L’optimisme du début s’est transformé en scepticisme voire rejet, et les négociations butent sur des problématiques comme les droits de douane et les quotas ou le mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et Etats. Des difficultés qui, au final, peuvent sembler normales au vu de l’ampleur et de la complexité du projet. L’Institut Montaigne appelle néanmoins Bruxelles et les dirigeants européens à ne pas « enterrer le Traité transatlantique et explique pourquoi Américains et Européens doivent se laisser le temps d’avancer pour parvenir à un accord commercial équilibré ».

Préserver la volonté d’aboutir à un accord après 2016, mieux expliquer les bénéfices attendus du TTIP de part et d’autre de l’Atlantique, revenir aux fondamentaux du projet initial et préserver les acquis des discussions, réduire les obstacles à l’adoption du traité internes à l’Union européenne, tels sont les 5 propositions sur le Traité Transatlantique de l’Institut Montaigne qui propose de « persévérer » : pour « sortir de l’impasse ».

► Le détail des 5 propositions de l’Institut Montaigne sur le Traité Transatlantique